Assurance garantie homme clé

Les garanties de l’assurance homme clé, dites homme clé, permettent de protéger votre entreprise contre l’absence prolongée voire définitive d’une personne indispensable à son activité. Pour en savoir plus, consultez notre guide complet ci-dessous ou demandez votre devis en ligne.

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Le manuel de la garantie homme clé

Vous souhaitez assurer votre entreprise en cas d’imprévu lié à l’absence d’une personne clé mais vous ne connaissez pas les modalités de l’assurance homme clé ? Pas de panique, cet article vous permettra de comprendre tous les différents aspects de cette assurance.

Il vous est également possible d’obtenir des conseils gratuits et personnalisés qui vous permettront de souscrire à l’assurance la plus avantageuse. Nos courtiers en assurance sont là pour ça.

On commence ?

Qu'est-ce qu'un homme clé ?

Dans une entreprise, il arrive qu’une personne détienne un savoir-faire, une expertise ou des responsabilités uniques qui font d’elle un élément indispensable. L’homme clé est souvent le fondateur et chef d’entreprise. Elle dépend donc de ses compétences et de sa présence. En d’autres mots, cette personne est irremplaçable. Oui, c’est possible !

Quelques exemples d’hommes clés :

Un chef étoilé
Un grand couturier
Un avocat associé, etc
Un serrurier (c’était trop tentant)

La personne clé peut aussi être un salarié de l’entreprise ou un collaborateur qui prend une part active dans la réalisation du chiffre d’affaires.

Un responsable commercial dont dépend le chiffre d’affaires de l’entreprise
Un chef cuisinier dans un restaurant
Un « nez » chez un parfumeur
Un grand couturier
Un chercheur

Pourquoi souscrire à un contrat homme clé ?

Avant de souscrire, l’entreprise doit examiner le manque à gagner que représenterait la perte d’un homme clé et définir les capitaux à assurer. Ils peuvent varier de quelques milliers à plusieurs millions d’euros.

Pour assurer des capitaux d’un faible montant, l’homme clé devra répondre à un questionnaire médical. Rien de très sorcier. Cependant, pour les capitaux plus élevés, il devra se soumettre à des examens poussés afin que l‘on puisse déterminer sa condition physique.

Si l’homme clé à assurer est fumeur, le montant de la prime d’assurance entreprise sera plus élevé car le risque de décès est statistiquement plus important. Et oui, on vous spoil : fumer tue.

Pour profiter de la meilleure assurance homme clé, il est important pour l’entreprise d’établir des devis et de comparer les différentes offres. À chaque serrure, sa clé. Par ailleurs, le risque accidentel peut évidemment être couvert.

Comment fonctionne l'assurance homme clé ?

Le contrat d’assurance homme clé est un contrat de prévoyance. Il permet de compenser le préjudice subi par une entreprise lors de la perte momentanée ou définitive d’une personne essentielle à la poursuite de son activité. L’entreprise est à la fois souscriptrice (ou adhérente en cas de contrat groupe) et bénéficiaire du contrat homme clé. L’assuré(e) est l’homme clé défini au contrat.

Les formalités médicales de la garantie homme clé

Pour une garantie limitée aux risques accidentels, il n’y a pas de formalités médicales.

Pour une garantie couvrant le risque de maladie et d’accident, l’assurance homme clé est soumise à des formalités médicales (questionnaire ou examen médical). L’homme clé a pour obligation de les effectuer.

Au regard de l’état de santé de l’homme clé, l’assureur peut accepter le risque, l’accepter avec des garanties réduites ou avec une surprime, ou bien refuser l’adhésion.

En cas de réticences ou de fausse déclaration intentionnelle, l’entreprise et l’assuré s’exposent à des sanctions : réduction de garanties ou nullité du contrat.

Comment sont déterminés les montants assurés ?

L’entreprise doit effectuer une estimation des pertes de celle-ci en cas de problème lié à l’homme clé. Cette étape est cruciale donc les entreprises font régulièrement appel à une aide extérieure pour les conseiller (comptable, etc.).

Le montant à assurer sera donné en fonction de la contribution de l’assuré à la richesse de l’entreprise au sein de laquelle il travaille.

Cas d'intervention de la prévoyance homme clé

Plusieurs cas sont couverts par cette assurance :

L’incapacité temporaire de travail (ITT) à la suite d’un accident ou d’une maladie. L’assureur pourra ainsi verser des indemnités journalières à l’entreprise pour couvrir les frais professionnels.
Le décès : il s’agit de la situation la plus fréquente lors de la souscription de cette assurance. En cas de décès, il existe deux types d’indemnisations :
- Le système indemnitaire : l’indemnité est fixée en fonction du préjudice financier subi à la suite du décès d’un homme clé. Par exemple, une entreprise assurée à 2M et connaissant une perte de marge brute de 1 000 000 ne touchera que 1 000 000 € d’indemnités.
- Le système forfaitaire : c’est un capital forfaitaire versé à l’entreprise. Il est calculé en fonction des besoins de cette dernière dès la souscription du contrat. Par exemple, l’entreprise s’est assurée pour 1 M€. En cas de décès de l’homme clé, elle touchera cette somme. C’est le dispositif le plus répandu.

Le contrat homme clé permet à l’entreprise indemnisée de déduire les primes versées du résultat imposable. En cas de sinistre, l’indemnité versée à l’entreprise s’ajoutera aux bénéfices de l’exercice en cours et est donc imposable. Si elle résulte du décès de l’homme clé, la loi autorise l’étalement de ce bénéfice exceptionnel, à parts égales, sur cinq ans : l’année du versement de l’indemnisation et les quatre suivantes.

Combien Ça coûte ?

Le prix de l’assurance homme clé est déterminé en fonction de l’âge de celui-ci. Elle dépend aussi de son mode de vie, de son état de santé et du montant des garanties. Le prix lié à l’assurance homme clé peut varier selon s’il est fumeur ou non ou s’il pratique un sport à risque tel que le parapente. C’est notre mission de vous aider à trouver l’assurance adéquate.

Il est délicat de donner un prix exact tant les critères utilisés dans le calcul de la prime varient d’une structure à une autre. Cependant, voici la liste des éléments permettant de déterminer le prix d’une assurance Homme clé :

les montants assurés
l’âge de la personne assurés
son état de santé
si l’assuré est fumeur ou non fumeur
l’activité ou la fonction de la personne assurés

Résilier un contrat homme clé

L’entreprise peut résilier son contrat homme clé à chaque date d’anniversaire de celui-ci. L’assureur peut également le résilier dans certains cas de figure :

Le chômage ou le départ à la retraite de l’homme clé en question
Le défaut de paiement de l’entreprise souscriptrice

Si les risques liés à l’assuré sont modifiés (changement de situation, etc.) il est possible pour l’assureur de mettre fin au contrat ou d’en proposer un nouveau à l’entreprise souscriptrice. Si l’entreprise refuse ce nouveau contrat, la relation contractuelle prend fin.

Questions fréquentes sur l'assurance homme clé

Qui qualifie-t-on d’homme clé ?

Un homme clé peut être un chef d’entreprise ou un collaborateur essentiel au développement économique de l’entreprise.

À quoi sert l’assurance homme clé ?

L’assurance homme clé sert à protéger votre entreprise en cas d’accident arrivant à l’homme clé concerné par le contrat. Si l’homme clé est couvert, l’entreprise reçoit une indemnisation à hauteur de ce qui est convenu lors de la signature du contrat.

Le coût du contrat homme clé dépend-il de l'état de santé de celui-ci ?

L’assuré est dans l’obligation de répondre à un questionnaire médical ou d’effectuer un bilan de santé afin que l’assureur puisse fixer le montant du contrat qui les lient

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